SCHLOSS ODER FENSTER- ODER TÜRBESCHLAG
Brevet européen · EP3274527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3274527
- Numéro de demande
- EP16718997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05B 41/00 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 502272015 23.03.2015
- Demande PCT
- PCT/AT2016/050072 22.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/149723 29.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 3 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.09.2019
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
WURM, Christoph
3205 Weinburg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.