VERDECKTES SCHARNIER FÜR TÜREN
Brevet européen · EP3274533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3274533
- Numéro de demande
- EP16716904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05D 7/04 (2006.01)E05D 3/18 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2015/052183 25.03.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/051708 25.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/151541 29.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Inventeur
MIGLIORANZO, Ivano
37067 Valeggio sul Mincio (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.