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Brevet européen · EP3274545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274545
Numéro de demande
EP16711308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
30 sept. 2020
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 34/06 (2006.01)
E21B 34/14 (2006.01)
Priorité
EP 15161398 27.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/056411 23.03.2016
Publication PCT
WO2016/156154 06.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Inventeur

KUMAR, Satish

3450 Allerød, DK

HAZEL, Paul

Ellon Aberdeen AB41/7JQ, GB

VASQUES, Ricardo Reves

3450 Allerød, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.