ÜBERKRITISCHES KOHLENDIOXIDSTROMERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3274566 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3274566
- Numéro de demande
- EP16769259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F01K 7/32 (2006.01)F02C 3/04 (2006.01)F01K 3/02 (2006.01)F01K 3/06 (2006.01)F01K 3/12 (2006.01)F01K 3/18 (2006.01)F01K 7/16 (2006.01)F01K 25/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201562137848 P 25.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/019275 24.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/153692 29.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
PETROSKY, Lyman J.
Latrobe, Pennsylvania 15650, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.