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Brevet européen · EP3274596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3274596
- Numéro de demande
- EP16710985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16B 13/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 15161414 27.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/056205 22.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/156100 06.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
GSTACH, Peter
9494 Schaan, LI
WINKLER, Bernhard
6800 Feldkirch, AT
SCHOLZ, Patrick
9470 Buchs
SPAMPATTI, Matteo
9470 Buchs
SPROEWITZ, Michael
9470 Buchs
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.