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Brevet européen · EP3274624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274624
Numéro de demande
EP15711650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2015
Publié
31 janv. 2018
Délivré
28 oct. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/06 (2006.01)
F21V 7/22 (2018.01)
B60Q 3/44 (2017.01)
B60Q 3/43 (2017.01)
B60Q 3/51 (2017.01)
B64D 11/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2015/000406 23.02.2015
Publication PCT
WO2016/134732 01.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Inventeur

DI TRAPANI, Paolo

I-22020 Cavallasca, IT

MAGATTI, Davide

I-22070 Capiago Intimiano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.