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Brevet européen · EP3274624 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3274624
- Numéro de demande
- EP15711650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2015
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/06 (2006.01)F21V 7/22 (2018.01)B60Q 3/44 (2017.01)B60Q 3/43 (2017.01)B60Q 3/51 (2017.01)B64D 11/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000406 23.02.2015
- Publication PCT
- WO2016/134732 01.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
DI TRAPANI, Paolo
I-22020 Cavallasca, IT
MAGATTI, Davide
I-22070 Capiago Intimiano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.