LUFTSTROMHAUBE
Brevet européen · EP3274635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3274635
- Numéro de demande
- EP16707609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 110/30 (2018.01)F24F 11/74 (2018.01)F24F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201562121222 P 26.02.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/019069 23.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/137952 01.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
MOSS, Robert Austin
Saint Joseph, Michigan 49085, US
GUADA, Alejandro Ignacio Baez
Chicago, Illinois 60647, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.