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Brevet européen · EP3274677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274677
Numéro de demande
EP16715264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
7 mai 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 5/20 (2006.01)
Priorité
EP 15161042 26.03.2015
EP 15195729 20.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/056642 24.03.2016
Publication PCT
WO2016/151110 29.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

California Institute of Technology

Pasadena, CA 91125, US

Inventeur

DARAIO, Chiara

South Pasadena, CA 91030, US

DI GIACOMO, Raffaele

8006 Zürich

MARESCA, Bruno

84084 Fisciano, IT

BONANOMI, Luca

8006 Zürich

COSTANZA, Vincenzo

Pasadena, CA 91125, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.