PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'ANALYSE DE PARTICULES

Brevet européen · EP3274689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274689
Numéro de demande
EP16717422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
16 févr. 2022
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 15/14 (2006.01)
G01N 33/49 (2006.01)
G03H 1/08 (2006.01)
G03H 1/04 (2006.01)
Priorité
FR 1552443 24.03.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/050643 23.03.2016
Publication PCT
WO2016/151248 29.09.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Horiba ABX SAS

Rue du Caducée Parc Euromédecine BP 7290, 34184 Montpellier Cedex 4, FR

Inventeur

ALLIER, Cédric

38000 Grenoble, FR

ALI CHERIF, Anais

34090 Montpellier, FR

BLANDIN, Pierre

38500 Coublevie, FR

HERVE, Lionel

38700 Corenc, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.