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Brevet européen · EP3274744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274744
Numéro de demande
EP16717568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
10 juil. 2024
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 3/14 (2006.01)
Priorité
US 201562137280 P 24.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/056680 24.03.2016
Publication PCT
WO2016/151123 29.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 16 juin 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 16.06.2025

  3. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  4. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Titulaire

Optotune Switzerland AG

8953 Dietikon

Inventeur

ASCHWANDEN, Manuel

6319 Allenwinden

WAIBEL, Philipp

79102 Freiburg, DE

NIEDERER, David

5024 Küttigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.