PROJEKTIONSFLÄCHE, WINDSCHUTZSCHEIBE MIT EINER PROJEKTIONSFLÄCHE SOWIE BLICKFELDANZEIGEVORRICHTUNG FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG

Brevet européen · EP3274745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274745
Numéro de demande
EP16709753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
10 sept. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/30 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
G02B 27/28 (2006.01)
Priorité
DE 102015205243 24.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/055093 10.03.2016
Publication PCT
WO2016/150713 29.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft

80809 München, DE

Inventeur

REUM, Eric

82178 Puchheim, DE

RIEBE, Mark

85402 Kranzberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.