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Brevet européen · EP3274760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3274760
- Numéro de demande
- EP16773928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01S 5/0233 (2021.01)H01S 5/02315 (2021.01)H01S 5/0232 (2021.01)H01S 5/02345 (2021.01)H01S 5/02216 (2021.01)H01S 5/02253 (2021.01)H01S 5/02255 (2021.01)H01S 5/02257 (2021.01)H01S 5/024 (2006.01)
- Priorité
- US 201562139409 P 27.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/024516 28.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/160704 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Jabil Inc.
St. Petersburg, Florida 33716, US
Inventeur
VICTORIA, Lorito
St. Petersburg, Florida 33716, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.