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Brevet européen · EP3274767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274767
Numéro de demande
EP16716161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
25 sept. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 42/02 (2006.01)
G03B 42/08 (2006.01)
Priorité
DE 102015003902 27.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/000508 23.03.2016
Publication PCT
WO2016/155874 06.10.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Inventeur

WEBER, Michael

71576 Burgstetten, DE

PHILIPPS, Bernd

74199 Untergruppenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.