METALL-POLYMER-VERBUNDSTOFFMATERIAL

Brevet européen · EP3274768 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274768
Numéro de demande
EP16713836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G03F 7/004 (2006.01)
H01B 1/22 (2006.01)
Priorité
EP 15305444 26.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/056726 25.03.2016
Publication PCT
WO2016/151141 29.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE

Université de Haute Alsace

2, Rue des Frères Lumière, 68093 Mulhouse Cedex, FR

Inventeur

BALAN, Lavinia Maria

68720 Hochstatt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.