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Brevet européen · EP3275095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3275095
- Numéro de demande
- EP15785194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2015
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 12 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04B 7/15 (2006.01)
- Priorité
- EP 15161404 27.03.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2015/058038 19.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/156950 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 6 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.02.2021
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
86368 Gersthofen, DE
86688 Gansheim, DE
75443 Oetisheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.