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Brevet européen · EP3275476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3275476
Numéro de demande
EP16768704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
18 mars 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/162 (2006.01)
A61J 1/20 (2006.01)
A61M 39/14 (2006.01)
Priorité
JP 2015060038 23.03.2015
JP 2015217564 05.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/058787 18.03.2016
Publication PCT
WO2016/152801 29.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Inventeur

NOGUCHI Yusuke

Hiroshima-shi Hiroshima 730-8652, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.