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Brevet européen · EP3275481 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3275481
Numéro de demande
EP17187528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2013
Publié
31 janv. 2018
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/46 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
EP 12191442 06.11.2012
Divisionnaire de
EP13786233
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Inventeur

HENDERSON, Charley

Cambridge, Cambridgeshire CB1 2PF, GB

CROSS, David

Letchworth, Hertfordshire SG6 2AR, GB

JENNINGS, Douglas Ivan

Royston, Hertfordshire SG8 7XU, GB

MCGINLEY, Ryan Anthony

Melbourne Herts, SG8 6DP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.