BLAULICHTPHOTOBIOMODULATION
Brevet européen · EP3275506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3275506
- Numéro de demande
- EP16181721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Titulaire
URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT
42 rue de Longvic, 21300 Chenôve, FR
Blue Light Photobiomodulation GdbR
68165 Mannheim, DE
Inventeur
GRETZ, Norbert
68159 MANNHEIM, DE
ARPINO, Fabiola
68165 MANNHEIM, DE
BECKER, Anja
68165 MANNHEIM, DE
KLAPCZYNSKI, Anna
68167 MANNHEIM, DE
KUCH, Natalia
68159 MANNHEIM, DE
BOUSCHBACHER, Marielle
21220 CHAMBOLLE-MUSIGNY, FR
STEINBRUNN, Julien
21380 MESSIGNY-ET-VANTOUX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.