BEUTELHERSTELLUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP3275640 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3275640
- Numéro de demande
- EP16768828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 30/18 (2006.01)B65D 33/38 (2006.01)B31B 70/10 (2017.01)B31B 70/18 (2017.01)B31B 70/36 (2017.01)B31B 70/14 (2017.01)B31B 70/26 (2017.01)B31B 70/84 (2017.01)
- Priorité
- JP 2015060938 24.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/059217 23.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/152925 29.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
TOTANI, Mikio
Kyoto-shi Kyoto 601-8213, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.