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Brevet européen · EP3275713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3275713
- Numéro de demande
- EP16768150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 15/01 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)F16L 9/04 (2006.01)F16L 57/00 (2006.01)F16L 58/18 (2006.01)F02M 25/08 (2006.01)F16L 58/10 (2006.01)F16L 9/19 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015061358 24.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/052754 29.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/152247 29.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKAMURA Kazuhisa
Koga-shi Ibaraki 306-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.