LASTTRAGENDE STRUKTUR

Brevet européen · EP3275767 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3275767
Numéro de demande
EP16181590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60K 5/12 (2006.01)
B62D 25/08 (2006.01)
B62D 29/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 14 janv. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Renault s.a.s, 122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt, France, GF Casting Solutions Altenmarkt GmbH & Co KG, Essling 41, 8934 Altenmarkt, St. Gallen, Autriche, GF Casting Solutions Herzogenburg, HPDC GmbH, Wiener Strasse 41-43, 3130 Herzogenburg, Autriche, GF Casting Solutions Werdohl GmbH, Schlesinger Strasse 1, 58791 Werdohl, Allemagne, GF Casting Solutions Suzhou Co. Ltd., No. 117 Changyang Street, Suzhou 215021, Chine → Renault s.a.s, 122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt, France, GF Casting Solutions Altenmarkt GmbH & Co KG, Essling 41, 8934 Altenmarkt, St. Gallen, Autriche, GF Casting Solutions Herzogenburg, HPDC GmbH, Wiener Strasse 41-43, 3130 Herzogenburg, Autriche, GF Casting Solutions Suzhou Co. Ltd., No. 117 Changyang Street, Suzhou 215021, Chine

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

RENAULT S.A.S.

Renault s.a.s

122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt, FR

GF Casting Solutions Altenmarkt GmbH & Co KG

Essling 41, 8934 Altenmarkt, St. Gallen, AT

GF Casting Solutions Herzogenburg HPDC GmbH

Wiener Strasse 41-43, 3130 Herzogenburg, AT

GF Casting Solutions Suzhou Co. Ltd.

No. 117 Changyang Street, Suzhou 215021, CN

Inventeur

Dettling, Michael

78056 Villingen-Schwenningen, DE

Philipp, Stephan

78262 Gailingen, DE

Buch, Christophe

78333 Stockach, DE

Girauld, Edouard

27810 Marcilly sur Eure, FR

Carrie, Julien

78000 Versailles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.