SCHWENKBEHÄLTERANORDNUNG

Brevet européen · EP3275785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3275785
Numéro de demande
EP17184027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2014
Publié
31 janv. 2018
Délivré
12 sept. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201361764503 P 13.02.2013
US 201361809281 P 05.04.2013
US 201361835896 P 17.06.2013
US 201414179494 12.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

C&D Zodiac, Inc.

5701 Bolsa Avenue, Huntington Beach, CA 92647, US

Inventeur

KEARSEY, Stephen

Wheathampstead, St. Albans Hertfordshire, AL4 8DF, GB

SAVIAN, Scott

Huntington Beach CA 92647, US

WILLIAMS, Corey

Gibsonia, PA 15044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.