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Brevet européen · EP3275935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3275935
- Numéro de demande
- EP16768742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 63/00 (2006.01)C08K 5/5399 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015059611 23.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/058944 22.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/152839 29.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Titulaire
Adeka Corporation
Tokyo 116-0012, JP
Inventeur
ENDO Takeshi
Iiduka-shi Fukuoka 820-0070, JP
MATSUMOTO Kozo
Ogoori-shi Fukuoka 838-0108, JP
TAMASO Ken-ichi
Kuki-shi Saitama 346-0101, JP
ASAKURA Chihiro
Kuki-shi Saitama 346-0101, JP
OGAWA Ryo
Kuki-shi Saitama 346-0101, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.