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Brevet européen · EP3276114 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3276114
- Numéro de demande
- EP17165425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2017
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E05D 15/12 (2006.01)E05F 5/00 (2017.01)E05F 17/00 (2006.01)E05D 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016213981 29.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
Schmidt, Klaus-Dieter
51588 Nümbrecht, DE
Willach, Jens
53783 Eitorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.