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Brevet européen · EP3276114 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3276114
Numéro de demande
EP17165425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2017
Publié
31 janv. 2018
Délivré
19 août 2020
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E05D 15/12 (2006.01)
E05F 5/00 (2017.01)
E05F 17/00 (2006.01)
E05D 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 102016213981 29.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 9 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

  6. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Inventeur

Schmidt, Klaus-Dieter

51588 Nümbrecht, DE

Willach, Jens

53783 Eitorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.