TÜR MIT DOPPELTEM SEGELTUCH

Brevet européen · EP3276117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3276117
Numéro de demande
EP16771440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
30 oct. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/44 (2006.01)
E06B 9/171 (2006.01)
E06B 9/13 (2006.01)
Priorité
ES 201530413 27.03.2015
Demande PCT
PCT/ES2016/070067 05.02.2016
Publication PCT
WO2016/156635 06.10.2016
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

Amiserru, S.L.

Avda. Madrid, 122, 08190 Sant Cugat del Vallés, Barcelona, ES

Inventeur

IGLESIAS BALLESTER, Miguel Angel

08190 Sant Cugat del Vallés (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.