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Brevet européen · EP3276127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3276127
Numéro de demande
EP17182228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2017
Publié
31 janv. 2018
Délivré
23 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01C 19/08 (2006.01)
F04C 2/18 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016213696 26.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

Bohr, Artur

70565 Stuttgart, DE

Pippes, Reinhard

75015 Bretten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.