VENTILVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3276154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3276154
- Numéro de demande
- EP16768580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 37/00 (2006.01)B60K 15/035 (2006.01)F16K 31/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015060481 24.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/058328 16.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/152677 29.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
WADA, Toshio
Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.