VENTILVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3276154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3276154
Numéro de demande
EP16768580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
19 févr. 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 37/00 (2006.01)
B60K 15/035 (2006.01)
F16K 31/22 (2006.01)
Priorité
JP 2015060481 24.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/058328 16.03.2016
Publication PCT
WO2016/152677 29.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Inventeur

WADA, Toshio

Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.