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Brevet européen · EP3276323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3276323
- Numéro de demande
- EP16768771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015059882 23.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/059021 22.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/152868 29.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Titulaire
Nabtesco Corporation
Tokyo 102-0093, JP
Mandataire
BOVARD AG Patent- und Markenanwälte
3013 Bern
Inventeur
MIZOGUCHI, Takashi
Tokyo 102-0093, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.