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Brevet européen · EP3276596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3276596
Numéro de demande
EP17183341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2017
Publié
31 janv. 2018
Délivré
20 sept. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09G 3/00 (2006.01)
G01R 27/26 (2006.01)
G01R 31/28 (2006.01)
Priorité
JP 2016147395 27.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  3. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

ROHM CO., LTD.

Rohm Co., Ltd.

21, Saiin Mizosaki-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP

Inventeur

NAGAO, Kei

Kyoto 615-8585, JP

TAKAHASHI, Toru

Kyoto 615-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.