GLEICHSTROMUNTERBRECHUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3276648 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3276648
- Numéro de demande
- EP16768053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01H 33/59 (2006.01)H01H 9/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015060683 24.03.2015JP 2015060684 24.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/001649 22.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/152147 29.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
ANDO, Masayuki
Tokyo 105-8001, JP
SAKAGUCHI, Wataru
Tokyo 105-8001, JP
DAIBO, Akira
Tokyo 105-8001, JP
NIWA, Yoshimitsu
Tokyo 105-8001, JP
OOSHIMA, Takashi
Tokyo 105-8001, JP
HASEGAWA, Tetsuya
Tokyo 105-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.