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Brevet européen · EP3276671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3276671
Numéro de demande
EP16771899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
7 avr. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 29/78 (2006.01)
H01L 21/336 (2006.01)
H01L 29/06 (2006.01)
H01L 29/12 (2006.01)
H01L 29/423 (2006.01)
Priorité
JP 2015066694 27.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/053701 08.02.2016
Publication PCT
WO2016/158015 06.10.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

ROHM CO., LTD.

Rohm Co., Ltd.

21, Saiin Mizosaki-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP

Inventeur

NAKANO, Yuki

Kyoto-shi Kyoto 615-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.