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Brevet européen · EP3276694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3276694
- Numéro de demande
- EP16768607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H10K 30/82 (2023.01)H10K 30/83 (2023.01)H10K 30/88 (2023.01)H10K 85/50 (2023.01)H10K 30/15 (2023.01)H10K 30/50 (2023.01)
- Priorité
- JP 2015061966 25.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/058458 17.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/152704 29.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
ASANO, Motohiko
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
HAYAKAWA, Akinobu
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
FUKUMOTO, Yuuichirou
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
OHARA, Shunji
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
YUKAWA, Mayumi
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
UNO, Tomohito
Mishima-gun Osaka 618-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.