STATOR
Brevet européen · EP3276798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3276798
- Numéro de demande
- EP16807494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/04 (2006.01)H02K 3/28 (2006.01)H02K 3/50 (2006.01)H02K 3/12 (2006.01)H02K 15/04 (2006.01)H02K 15/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015119214 12.06.2015JP 2015231410 27.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/066987 08.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/199788 15.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
KOGA, Kiyotaka
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
SATO, Shingo
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
HASHIMOTO, Shingo
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.