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Brevet européen · EP3276800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3276800
Numéro de demande
EP17183222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2017
Publié
31 janv. 2018
Délivré
1 sept. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/18 (2006.01)
H02K 11/04 (2016.01)
H02K 11/33 (2016.01)
F02N 11/04 (2006.01)
H02K 9/02 (2006.01)
H02K 5/22 (2006.01)
F02N 11/08 (2006.01)
Priorité
US 201662367150 P 27.07.2016
US 201715650032 14.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Astronics Advanced Electronic Systems Corp.

12950 Willows Road NE, Kirkland, WA 98034, US

Inventeur

Raad, Bernard A.

West Linn, OR 97068, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.