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Brevet européen · EP3276830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3276830
Numéro de demande
EP17183557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2017
Publié
31 janv. 2018
Délivré
16 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/0812 (2006.01)
Priorité
JP 2016147392 27.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Titulaire

ROHM CO., LTD.

Rohm Co., Ltd.

21, Saiin Mizosaki-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Toru

Kyoto, 615-8585, JP

NAGAO, Kei

Kyoto, 615-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.