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Brevet européen · EP3276980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3276980
- Numéro de demande
- EP17178927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2017
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/10 (2006.01)H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016149206 29.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
TSUBONE, Kodai
Machida-shi, Tokyo 194-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.