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Brevet européen · EP3277116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3277116
Numéro de demande
EP16721935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2016
Publié
7 févr. 2018
Délivré
27 janv. 2021
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/24 (2006.01)
A42B 3/28 (2006.01)
Priorité
IT VR20150050 30.03.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/051686 24.03.2016
Publication PCT
WO2016/157046 06.10.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  2. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Inventeur

BERTOLO, Luca

36060 Molvena (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.