ATLAS FÜR KOVARIATEN-MODULATION
Brevet européen · EP3277178 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3277178
- Numéro de demande
- EP16774259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 11 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 5/055 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)A61B 5/16 (2006.01)A61B 6/00 (2006.01)G06E 1/00 (2006.01)G06T 7/149 (2017.01)G06T 7/143 (2017.01)G06T 7/33 (2017.01)
- Priorité
- US 201562140903 P 31.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/025406 31.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/161195 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 28.05.2020
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
San Diego, California 92121, US
San Diego, California 92121, US
San Diego, California 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.