DENTALE PROTHESE MIT KAPPE
Brevet européen · EP3277216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3277216
- Numéro de demande
- EP16723184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 5/70 (2017.01)A61C 5/77 (2017.01)A61C 8/00 (2006.01)A61C 13/277 (2006.01)
- Priorité
- IT FI20150095 30.03.2015
- Demande PCT
- PCT/IT2016/000075 23.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/157231 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
SCOMMEGNA, Gabriele
1-50029 Tavarnuzze Impruneta (Fl), IT
DOLFI , Maurizio
1-50143 Firenze, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.