PIGMENTDISPERSION
Brevet européen · EP3277415 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3277415
- Numéro de demande
- EP16720216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C09B 67/46 (2006.01)C09D 11/10 (2014.01)
- Priorité
- US 201562141710 P 01.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/025752 01.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/161387 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
WALLACE, David, R.
Minneapolis, MN 55440-1461, US
KILLILEA, T., Howard
Minneapolis, MN 55440-1461, US
KORENKIEWICZ, Stephen, M.
Minneapolis, MN 55440-1461, US
MELNYK, Thomas, J.
Minneapolis, MN 55440-1461, US
HARTINGER, Danny, G.
Centre Hall, PA 16828, US
NESS, Jason, S.
Minneapolis, MN 55440-1461, US
DONLON, Jacob
Minneapolis, MN 55440-1461, US
COWARD, Mark, R.
Minneapolis, MN 554401-1461, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.