ZERSTÄUBERDÜSE
Brevet européen · EP3277433 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3277433
- Numéro de demande
- EP16715077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B05B 1/16 (2006.01)E03C 1/084 (2006.01)B05B 15/00 (2018.01)B05B 1/34 (2006.01)B05B 1/12 (2006.01)E03C 1/086 (2006.01)
- Priorité
- GB 201505763 02.04.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/050955 04.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/156884 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 31 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
Selby North Yorkshire DN14 9PF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.