VERTEILERSYSTEM FÜR EIN LUFT-PULVER-GEMISCH
Brevet européen · EP3277435 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3277435
- Numéro de demande
- EP17705371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2017
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B05B 15/00 (2018.01)
- Priorité
- DE 102016105067 18.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/053266 14.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/157600 21.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Gema Switzerland GmbH, Mövenstrasse 17, 9015 St. Gallen → Gema Switzerland GmbH, Sommeraustrasse 5, 9200 Gossau
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.