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Brevet européen · EP3277470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3277470
Numéro de demande
EP16711181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2016
Publié
7 févr. 2018
Délivré
14 sept. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27B 5/34 (2006.01)
Priorité
EP 15161551 28.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/055385 13.03.2016
Publication PCT
WO2016/156018 06.10.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Titulaire

D. Swarovski KG

Swarovskistrasse 30, 6112 Wattens, AT

Inventeur

KARGER, Joachim

6134 Vomp, AT

SCHIFFMANN, Peter

6133 Weerberg, AT

SCHWEIGL, Johannes

6414 Mieming, AT

MIMM, Andreas

6020 Innsbruck, AT

LINDENTHALER, Gerhard

6408 Pettnau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.