VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER KOMPONENTE EINES MULTIMATERIALFÖRDERERS
Brevet européen · EP3277478 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3277478
- Numéro de demande
- EP16773742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/16 (2006.01)B29C 65/02 (2006.01)B65G 17/30 (2006.01)B29K 23/00 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B29C 51/08 (2006.01)B29C 51/26 (2006.01)B65G 17/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201562140013 P 30.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/023390 21.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/160394 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
KEB, Richard A.
Slidell, Louisiana 70458, US
MA, Ruizhe
Grand Rapids, Michigan 49506, US
DEGROOT, Michael Hendrik
Rockford, Michigan 49341, US
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