ELEKTRISCHE ACHSE

Brevet européen · EP3277530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3277530
Numéro de demande
EP16714389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2016
Publié
7 févr. 2018
Délivré
2 déc. 2020
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 17/04 (2006.01)
Priorité
SE 1550402 02.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/057208 01.04.2016
Publication PCT
WO2016/156566 06.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

BorgWarner Sweden AB

Box 505, 261 24 Landskrona, SE

Inventeur

NILSSON, Kristoffer

22731 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.