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Brevet européen · EP3277622 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3277622
Numéro de demande
EP16715340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2016
Publié
7 févr. 2018
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B82Y 30/00 (2011.01)
C12N 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 201505767 02.04.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/050944 01.04.2016
Publication PCT
WO2016/156878 06.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 4 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  6. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Cellucomp Limited

Unit 3, West Dock Harbour Place Burntisland, Fife KY3 9DW, GB

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

WHALE, Eric

Burntisland Fife KY3 9DW, GB

HEPWORTH, David

Burntisland Fife KY3 9DW, GB

LOVE, Andrew

Dundee Tayside DD2 5DA, GB

TALIANSKI, Mikhail

Dundee Tayside DD2 5DA, GB

PETUKHOVA, Natalia

Dundee Tayside DD2 5DA, GB

SHAW, Jane

Dundee Tayside DD2 5DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.