STABILISATION DE PROTEINES

Brevet européen · EP3277702 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3277702
Numéro de demande
EP16718427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2016
Publié
7 févr. 2018
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07K 1/113 (2006.01)
C12N 9/24 (2006.01)
Priorité
FR 1552899 03.04.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/050709 30.03.2016
Publication PCT
WO2016/156734 06.10.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  5. 22 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  6. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Roquette Frères

1 rue de la Haute Loge, 62136 Lestrem, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HAEUSLER, Olaf

59270 Fletre, FR

DESCAMPS, Nicolas

59262 Sainghin-en-Melantois, FR

NONO, Merveille

62400 Bethune, FR

SIMON, Denis

59495 Leffrinckoucke, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.