ZUSAMMENSETZUNG MIT KATIONISCHER HYDROXYETHYLCELLULOSE

Brevet européen · EP3277728 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3277728
Numéro de demande
EP16715711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2016
Publié
7 févr. 2018
Délivré
4 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C08B 11/14 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
C08B 11/193 (2006.01)
C08L 1/28 (2006.01)
Priorité
US 201562142045 P 02.04.2015
Demande PCT
PCT/US2016/024491 28.03.2016
Publication PCT
WO2016/160688 06.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

Rohm and Haas Company

100 Independence Mall West, Philadelphia, PA 19106, US

Nutrition & Biosciences USA 1, LLC

3490 Winton Place, Rochester, NY 14623, US

Inventeur

TAN, Yujing

Midland, MI 48667, US

DIELMAN, Demetrius

Midland, MI 48667, US

JORDAN, Susan L.

Collegeville, PA 19426, US

CURTIS-FISK, Jaime L.

Midland, MI 48667, US

PARTAIN, Emmett M.

Collegeville, PA 19426, US

KATZ, Joshua S.

Collegeville, PA 19426, US

DEPUIT, Ryan J.

Freeport, TX 77541, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.