STEVIOL-GLYCOSIDE
Brevet européen · EP3277829 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3277829
- Numéro de demande
- EP16713488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C12P 19/56 (2006.01)A23L 27/30 (2016.01)
- Priorité
- US 201562142631 P 03.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/057360 04.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/156616 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
LANKHORST, Peter Philip
6100 AA Echt, NL
GOSIEWSKA, Silvia
6100 AA Echt, NL
VAN DER HOEVEN, Robertus Antonius Mijndert
6100 AA Echt, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.