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Brevet européen · EP3277960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3277960
Numéro de demande
EP16726422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2016
Publié
7 févr. 2018
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 15/00 (2006.01)
F04C 2/16 (2006.01)
Priorité
IT UB20150524 01.04.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/051849 31.03.2016
Publication PCT
WO2016/157126 06.10.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 19 juin 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Settima Meccanica S.R.L., Via Berlinguer 20, 29020 Settima Di Gossolengo (PC), Italie → Settima Meccanica S.R.L., Via Firenze 18, 29019 San Giorgio Piacentino (PC), Italie

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  3. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

SETTIMA MECCANICA S.r.l.

Settima Meccanica S.R.L.

Via Firenze 18, 29019 San Giorgio Piacentino (PC), IT

Inventeur

MORSELLI, Mario Antonio

41100 Modena (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.